Article 1 : Préambule
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, Le Beuillot, 9 rue Moncey - 25000 Besançon. Identifiée au registre du commerce et des sociétés de Besançon, France sous le n° 379 197 957, ci-après dénommée "lebeuillot.com" et d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Le Beuillot (www.lebeuillot.com) ci-après dénommées "l'utilisateur". Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non-commerçantes. Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat, à l'exclusion de toute condition préalablement disponible sur le site. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en France. Le Beuillot, s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.

Article 2 : Responsabilité pour les offres en ligne
(1) En ce qui concerne la boutique «lebeuillot.com», Le Beuillot a la responsabilité de tous les produits et motifs présentés, ainsi que l'organisation générale de la boutique.

Article 3: Exécution du contrat
(1) Les offres publiées sur le site internet ne représentent pas d'invitation contraignante pour passer commande avec Le Beuillot.
(2) En complétant et validant une commande en ligne via la boutique, le client entre dans un accord d'obligation pour un contrat de vente, qui est un contrat de travail et de matériels.

Article 4 : Livraison/Envoi
(1) Les livraisons sont envoyées à partir de Le Beuillot – 25000 - Besançon, par des transporteurs sélectionnés. Le client est responsable du paiement des coûts d'envoi estimés. Ce coût peut être basé sur la valeur et la destination de l'envoi. La liste des coûts actuels de livraison est mentionnée à l’article 5. Actuellement, les commandes ne sont acceptées que pour une livraison en France métropolitaine.
(2) Les commandes doivent arriver au plus tard sous trois semaines. En règle générale, la plupart des produits sont envoyés sous un délai beaucoup plus rapide et arrivent dans un délai inférieur à 1 semaine.
(3) Si la commande n'est pas reçue sous trois semaines suite à la confirmation de commande, le client possède alors les droits de retour, qui doivent être appliqués immédiatement dans le texte.
(4) Les clients n'ont pas le droit de réclamer une compensation pour les délais de livraison, tant que Le Beuillot établit un contact immédiat et que le dommage ne soit pas intentionnel, ou que ce ne soit pas le résultat d'une grande négligence. Si le mode de paiement choisi par le client pour le retour n'est pas possible, même étant proposé par Le Beuillot en accord avec le contrat, dû à un manque de revenus sur le compte du client ou la transmission de données incorrectes, le client doit rembourser Le Beuillot ou le tiers instruit par Le Beuillot pour contrôler le paiement des coûts encourus.

Article 5 : Prix
(1)Pour les clients en France Métropolitaine, le prix indiqué est le prix final toutes taxes comprises. Ces prix n’incluent pas la taxe à la vente.
(2)Le client est responsable pour payer un certain coût de livraison. La charge peut être basée sur la valeur de la commande et la destination. Les frais de livraison sont de 6,55€ pour un article et gratuit au-delà hors article en promotion (tarif La Poste pour un Colissimo remis à domicile au 01/11/2022).

Article 6 : Paiement
(1)Le paiement est effectué dans la forme choisie par le client par transfert bancaire ou autres modes de paiement. Le Beuillot détient les droits de limiter les méthodes de paiement disponible pour le client basé sur la valeur de la commande, la destination ou autres critères objectifs.
(2) Le prix de vente est donné immédiatement sans escompte.
(3) Si le mode de paiement sélectionné par le client n'est pas possible, malgré les termes du contrat de Le Beuillot, en particulier en raison d'un solde de compte en banque trop faible ou de données bancaires incorrectes, le client est responsable de tous les coûts engagés par l'intervention d'un tiers pour résoudre le paiement.
(4) Le Beuillot détient les droits d'utiliser un tiers pour procéder au transfert des paiements.
a) Si le paiement est retardé, Le Beuillot peut engager une agence de collecte de dette et transférer toutes les données personnelles pour que le paiement soit accompli.